Mentions légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

MC CONSEILS BC
Forme juridique : SARL
Capital social : 
Siège social :  8 rue de Manoncourt 54210 Coyviller
RCS : Nancy
Numéro SIREN / SIRET : 84804551400017

Directeur de la publication : Charlie MARANDET 

Contact : senteurprodistribution@gmail.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

SHOPIFY

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, éléments visuels, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de [nom de l’entreprise].

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

4. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable :

  • d’une interruption du site

  • d’une survenance de bugs

  • d’inexactitudes ou omissions dans les informations disponibles

  • de dommages résultant de l’utilisation du site.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué sur ce site est conforme au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec l’utilisateur.

Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose des droits suivants :

  • droit d’accès

  • droit de rectification

  • droit d’effacement

  • droit à la limitation du traitement

  • droit d’opposition

  • droit à la portabilité des données.

Toute demande peut être adressée à :

 

L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser les cookies.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.